COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ELECTION, COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT
Code des marchés publics 2016 (Décret 2016-360) pdf doc word
Code de la commande publique 2019-2023 - CCP pdf
LES PRINCIPES DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS
Quelles sont les prochaines échéances de la commande publique ? - BLOG ACHAT SOLUTIONS
Commissions d'appel d'offres (article 22 du Code des Marchés Publics)
Calaméo - 01- NOTICE+PROJETDELIB - Modif Délégation Du Conseil Au Maire Marchés Publics
Seuils des procédures de marchés publics - Code : Commande Publique
Arrêtés du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés et contrats de concession - Code : Commande Publique
Covid-19 et marchés publics : relèvement temporaire des seuils - HOUDART & ASSOCIÉS
Untitled
Calaméo - GAYRAUD DOMINIQUE COMMISSION APPELS D'OFFRES
Untitled
2004 - 4 - N° C.M. du 25 juin 2004 SERVICE DE LA VOIE PUBLIQUE- DIVISION ETUDES ET AMENAGEMENTS DIRECTION DES MARCHES P
Le code des marchés publics 2006 : mode d'emploi pour les collectivités territoriales - Sénat
SEANCE:Arrêté du 05/03/2015 # Désignation des membres du jury ad hoc pour une procédure d'appel d'offres en maîtris
CRE - Novembre 2000 - Délibération relative aux entraves à la concurrence résultant de l'application du Code des marchés
Code des Marchés Publics - Algérie | PDF
LES PRINCIPES DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS
Ministère des Affaires
SOUS-PREFECTURE DE BAYEUX ARRETE Portant approbation de la mise en coûfomité des statuts de I'Associaton Syndicale Autorisée
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2014 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
